STATUTS

ARTICLE 1er - TITRE:

Il est créé entre toutes les personnes qui adhèrent aux présents statuts, une association qui a pour titre :

VETERANS DU VENDREDI (V du V)

ARTICLE 2 - BUT :

Elle a pour but la pratique de plusieurs disciplines sportives (football, cyclisme, basket et cyclotourisme) hors compétition, une fois par semaine, dans un esprit d’amitié et de convivialité. Aucune limite supérieure d’age n’est fixée.

ARTICLE 3 – SIEGE SOCIAL :

L’association a son siège :

« 2 rue de la République 10000 TROYES »

Il pourra être transféré par simple décision du bureau.

ARTICLE 4 – COMPOSITION DE L’ASSOCIATION :

L’association se compose de membres dits actifs ou seniors.

Sont membres actifs, les personnes qui, après avoir pris connaissance des présents statuts, sont agréés par le comité d’éthique et participent assidûment aux activités sportives ou ne pratiquant plus de sport font le choix de rester membre actif. Ils s’engagent à payer la totalité de la cotisation annuelle fixée par l'assemblée générale.

Sont membres seniors les personnes qui n'ont plus d'activité sportive et qui n'ont pas opté pour le maintien de membre actif. Tout membre senior devra avoir participé au préalable comme membre actif durant dix années. Ils s'engagent à payer une cotisation annuelle égale à cinquante pour cent de celle fixée par l'assemblée générale pour les membres actifs.

Chaque membre doit être couvert par une assurance personnelle pour tout dommage qu’il pourrait causer ou subir à l’intérieur du Club.

ARTICLE 5 – COMPOSITION DU BUREAU :

Le bureau de l’association se compose d’un président, d’un secrétaire, d’un trésorier, d’un représentant de chaque discipline pratiquée. Ces fonctions sont gratuites. Pour faire partie du bureau, il convient d’être majeur et de jouir de ses droits civils et politiques.

Le président ou son délégué représente l’association en justice et dans tous les actes de la vie civile. L’assemblée générale élit le 1^er bureau. Pour élire un nouveau bureau ou remplacer un membre en cas de démission(s) imprévue(s), il sera convoqué une assemblée générale extraordinaire.

ARTICLE 6 – ATTRIBUTION DU BUREAU :

Le bureau statue sur toutes les questions intéressant l’association, notamment sur les admissions provisoires, les exclusions, la gérance de la caisse et toutes les questions intéressant l’administration de l’association.

ARTICLE 7 – DUREE DU MANDAT :

Les membres du bureau sont élus pour 3 ans. Les sortants sont toujours rééligibles.

ARTICLE 8 – RESSOURCES :

Les ressources de l’association se composent des cotisations de ses membres.

ARTICLE 9 – DEPENSES :

Les fonds recueillis servent exclusivement à pourvoir aux frais généraux. Aucun membre de l’association ne peut être tenu personnellement responsable de ces dépenses.

ARTICLE 10 – RADIATIONS ET EXCLUSIONS :

Pourra être considéré comme démissionnaire tout membre dont la cotisation n’aura pas été réglée définitivement, tout membre qui ne se conformera pas aux présents statuts ou dont la conduite aura portée atteinte à l’association, en ne pratiquant pas le sport dans l’esprit d’amitié et de convivialité souhaité. Notification en sera faite par le président à l’intéressé après l’avoir entendu. Cette décision sera sans appel.

ARTICLE 11 – ASSEMBLEE GENERALE :

Tous les ans au moins, en assemblée générale, le bureau donne le compte rendu de la situation générale et financière de l’association. Cette assemblée approuve les comptes de l’exercice clos et délibère sur les questions mises à l’ordre du jour et procède, s’il y a lieu, au renouvellement partiel des membres du bureau. Ont le droit de vote les membres actifs et seniors.

ARTICLE 12 – COMITE D'ETHIQUE :

Le Président a la charge de créer un comité d'éthique pour le conseiller dans les orientations que l'association peut être amenée à prendre ainsi que le recrutement de nouveaux membres. Seuls les membres actifs peuvent faire partie du comité d'éthique.

Ce comité d'éthique est composé du bureau, des responsables des sections sportives, des présidents précédents et d'un complément à 15 par des membres désignés par le président et volontaires pour participer à la vie de l'association.

ARTICLE 13 – MODIFICATIONS AUX STATUTS :

Toute demande de modification aux présents statuts pourra être présentée à l’assemblée générale, à la condition qu’elle soit remise au bureau trois mois à l’avance et signée du quart au moins des membres actifs et seniors de l’association.

Elle ne sera admise que si elle est votée par les trois quarts des membres de l’association présents ou représentés.

ARTICLE 14 – DISSOLUTION :

La dissolution de l’association ne pourra être prononcée que par une assemblée générale spéciale comprenant les deux tiers des membres inscrits et à la majorité des trois quarts. Cette assemblée nommera alors deux commissaires qui seront chargés de la liquidation des biens de l’association dans les conditions qu’elle aura fixée.

A Troyes, le 11 septembre 2009